Déposée le 16 décembre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FAÇONNABLEsociété par actions simplifiée
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FACONNABLE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FAÇONNABLEsociété par actions simplifiée domicilié(e) 107, route de Canta Galet,06200 NICE (dossier no 2391798) - 06200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 457 858 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Arnaud Michel Avocat à la Cour Cabinet Gide Loyrette Nouel domicilié(e) 26, cours Albert 1er,75008 PARIS (dossier no 2391798) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FAÇONNABLE SAS société par actions simplifiée - 107, route de Canta Galet,06200 NICE (dossier no 2391798) - 06200 - France - SIREN 443457858
Maître Arnaud Michel Avocat à la Cour Cabinet Gide Loyrette Nouel - 26, cours Albert 1er,75008 PARIS (dossier no 2391798) - 75008 - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-22
Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°476506 - Publication au BOPI 2008-07-01
Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°476505 - Publication au BOPI 2008-07-01
Renouvellement sans limitation n°2132788 - Publication au BOPI 1999-04
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-48
Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2008 n°2391798 - Publication au BOPI 2008-12-11
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-47
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-31
Inscription le 13 juin 1994 - Transmission de propriété n°173385 - Publication au BOPI 1994-06-13
Inscription le 27 octobre 2003 - Changement de nature juridique n°380190 - Publication au BOPI 2003-10-27
Inscription le 19 octobre 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°190834 - Publication au BOPI 1995-10-19
Inscription le 25 juillet 1994 - Transmission de propriété n°174913 - Publication au BOPI 1994-07-25
Inscription le 25 juillet 1994 - Transmission de propriété n°174912 - Publication au BOPI 1994-07-25
Inscription le 6 juin 1996 - Concession de licence n°201872 - Publication au BOPI 1996-06-06
Inscription le 6 juin 1996 - Concession de licence n°201873 - Publication au BOPI 1996-06-06
Inscription le 4 janvier 1999 - Changement de dénomination; changement de forme juridique n°269677 - Publication au BOPI 1999-01-04
Inscription le 24 octobre 1996 - Concession de licence n°208313 - Publication au BOPI 1996-10-24
Inscription le 4 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°269678 - Publication au BOPI 1999-01-04
Inscription le 22 août 2016 - Transmission totale de propriété n°678090 - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-08-22
Outils et instruments à main, rasoirs, limes, ciseaux et autres instruments pour la beauté et les soins corporels;couverts, coutellerie, y compris en métaux précieux ou en plaqué;armes blanches.Articles d'optique, lunettes, jumelles, loupes, et leurs étuis.Bières, ales et porters;eaux minérale et gazeuses et autres boissons non alcooliques;jus et sirops de fruits et autres préparations pour faire des boissons.Vins, champagnes et autres spiritueux, y compris cognacs, whiskies, liqueurs. Tabac manufacturé, cigares, cigarettes.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
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